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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNATEAU
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ARÔMES BRUNATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARÔMES BRUNATEAU
BRUNATEAU S.A., Société Anonyme au capital de 28 112 Euros 25 R.C. DAX no B 398 641 449 No TVA FR 10398641449

Numéro de dépôt :
3264093
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
ARÔMES BRUNATEAU de BRUNATEAU

Présentation de la marque ARÔMES BRUNATEAU

Déposée le 15 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BRUNATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARÔMES BRUNATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNATEAU domicilié(e) 251-253 Route de Castets,40990 ST PAUL LESDAX - 40990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNATEAU S.A. domicilié(e) 251-253 RTE DE CASTETS,40990 ST PAUL LESDAX - 40990 - France.

La marque ARÔMES BRUNATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARÔMES BRUNATEAU est expirée depuis le 15 décembre 2013.

BRUNATEAU a également déposé les autres marques suivantes : GUISSOL


BRUNATEAU S.A., Société Anonyme au capital de 28 112 Euros 25 R.C. DAX no B 398 641 449 No TVA FR 10398641449 - 251-253 Route de Castets,40990 ST PAUL LESDAX - 40990 - France


BRUNATEAU S.A. - 251-253 RTE DE CASTETS,40990 ST PAUL LESDAX - 40990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Arômes du chêne se trouvant dans les boissons alcooliques après avoir été en contact avec des contenants en chêne.